Règlement intérieur

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Les Lemmings.

Les membres

Cotisation
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d'administration.
A l'assemblée générale du 27 octobre 2007, le montant de la cotisation a été fixé à 5,00 Euros.
La cotisation annuelle doit être versée dans les trois mois suivants l'adhésion du membre à l'association.
La cotisation doit être renouvelée tous les 12 à 15 mois suite à l'adhésion.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise.
Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Admission de membres nouveaux
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion. L'Association n'accepte en son sein que des personnes majeures.
Cette demande doit être acceptée par le bureau ou le conseil d'administration. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d'adhésion, la demande est réputée avoir été refusée.
Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.

Autres particularités
Le bon fonctionnement de l'association s'appuyant essentiellement sur l'outil Internet, il est préférable que la personne souhaitant adhérer ait une connexion à Internet ou la possibilité d'y accéder facilement.
Pour les dessinateurs, la possession (ou l'accès) à un scanner est également appréciée.
Le respect mutuel et l'ouverture d'esprit entre auteurs sont le fondement de l'association. Bien que les goûts de chacun soient différents, c'est grâce aux différents styles que l'association s'enrichit.

Exclusions
Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

• le décès
• la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d'administration
• le non paiement de la cotisation dans un délai de 3 mois après sa date d'exigibilité
• la radiation pour motif grave. Celle-ci doit être prononcée par le bureau ou le conseil d'administration après avoir pris connaissance des explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par courriel quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR. Aucune restitution de cotisation n'est due au membre exclu.

Démission - Décès - Disparition
Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple, recommandée avec AR ou courriel) sa décision au président, bureau et/ou Conseil d'administration.
Le membre n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 3 mois à compter de la date d'exigibilité sera considéré d'office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Fonctionnement de l'association

Local
Le siège social de l'association n'est pas son local. Celle-ci n'en possède actuellement pas.

Publications
Tout œuvre réalisée par un membre de l'association doit être approuvé par le Conseil d'Administration avant publication.
Des corrections peuvent être suggérées ou exigées.
Le format de publication de l'œuvre doit être d'un commun accord entre le/les membre/s auteur/s et le Conseil d'Administration.
Toute œuvre réalisée dans le cadre de l'association ne peut être publié que par l'association. L'auteur est invité à demander l'accord du Conseil d'Administration s'il souhaite montrer des extraits de son travail dans un cadre extérieur (tel que sites, blogs, etc...).
L'association n'a aucun droit d'utilisation des œuvres et des créations de ses membres autre que ceux prévus en commun accord.
Les auteurs ne peuvent prétendre à une quelconque rémunération.

Présence en festival
Les membres présents aux manifestations et festivals sont soumis au règlement de ces derniers.

Section locale
Lorsqu'une activité spécifique regroupe plusieurs participants d'une même région, le conseil d'administration peut décider de la création d'une section locale.
La création, le mode de fonctionnement des sections doit être ratifiés par le conseil d'administration.

Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 13 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du Président.
Les assemblées générales peuvent avoir lieu via Internet, sur un forum spécial et privé et se dérouler sur plusieurs jours.
Seul les membres à jour de leur cotisation sont convoqués.
Le vote s'effectue par bulletin secret.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale.
Les votes par procuration sont interdits.

Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l'article 13 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir à la demande d'au moins un tiers des membres.
Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués.
Le vote s'effectue par bulletin secret.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale.
Les votes par procuration sont interdits.

Dispositions diverses

Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le conseil d'administration conformément à l'article 14 des statuts de l'association puis ratifié par l'assemblée générale ordinaire.
Il peut être modifié par l'assemblée générale sur un accord majoritaire.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par courriel sous un délai d'une semaine suivant la date de la modification.